L’ensemble des documents relatifs à l’enquête publique sont consultables en cliquant sur le lien suivant :
https://www.comcomabc.fr/accueil/plui/enquete-publique-unique/
– PROJET DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT DURABLE
– PORTER A CONNAISSANCE
- NOTE ENJEUX DE L’ETAT
- FASCICULE 1 – LE PLU intercommunal et la réglementation nationale
- FASCICULE 2 – Le cadre juridique du territoire
- ANNEXE FASCICULE 2
- FASCICULE 3 – Porter à connaissance
– DIAGNOSTIC AGRICOLE ET FONCIER
- Diagnostic agricole et foncier ABC – PARTIE 1
- Diagnostic agricole et foncier ABC – PARTIE 2
- Diagnostic agricole et foncier ABC – PARTIE 3
- Diagnostic agricole et foncier ABC – PARTIE 4
- Diagnostic agricole et foncier ABC – PARTIE 5
- Diagnostic agricole et foncier ABC – PARTIE 6
- ANNEXES Analyse de sols PARTIE 1
- ANNEXES Analyse de sols PARTIE 2
- ANNEXES Analyse de sols PARTIE 3
– DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT (Document de travail)
- DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT – PARTIE 1
- DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT – PARTIE 2
- DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT – PARTIE 3
- DIAGNOSTIC ET ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT – PARTIE 4
– RÉUNIONS PUBLIQUES
- RÉUNION N° 1 : mercredi 27 juin 2018 à CHAVANNES (Salle des Fêtes)
- RÉUNION N°2 : jeudi 5 juillet 2018 à LIGNIERES (Centre Socio Culturel)
- RÉUNIONS PUBLIQUES N°3 et 4 : mercredi 23 janvier 2019 à LA CELLE CONDE (Salle des Fêtes) et mercredi 30 janvier 2019 à LEVET (Salle polyvalente)
- COMPTE RENDU DES RÉUNIONS PUBLIQUES 23 ET 30 JANVIER 2019
- REUNIONS PUBLIQUES N°5 ET 6 PARTIE 1 : mardi 17 septembre 2019 à VENESMES (Salle des fêtes) et jeudi 26 septembre 2019 à SAINT BAUDEL (Salle des fêtes)
- REUNIONS PUBLIQUE N°5 ET 6 PARTIE 2 : mardi 17 septembre 2019 à VENESMES (Salle des fêtes) et jeudi 26 septembre 2019 à SAINT BAUDEL (Salle des fêtes)
- COMPTE RENDU DES REUNIONS PUBLIQUES 17 ET 26 SEPTEMBRE 2019
